SODASOUND a ouvert ce site « www.sodasound.fr » pour l'information personnelle de ses utilisateurs concernant la société à part entière, ainsi que l’ensemble de ses activités qui en découlent. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables ("conditions générales"). Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales.
Informations générales
La création graphique, le développement et l’hébergement de ce site ont été assurés par la Micro-entreprise Paul Vougny, ainsi que les associés de la société S.A.S. SODASOUND.
Droits de propriété intellectuelle
Droits d’auteur et des bases de données
Le présent site constitue une œuvre dont SODASOUND est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site « www.sodasound.fr » ayant été assurés par la Micro-entreprise Paul Vougny, ainsi que les associés de la société S.A.S. SODASOUND.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de SODASOUND, ou de tiers ayant autorisé SODASOUND à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, punie de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.
Respect de votre vie privée
SODASOUND se préoccupe du respect de la vie privée et la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès au site internet « www.sodasound.fr ».
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous communiquerez sont destinées à SODASOUND et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données.
Données personnelles
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, SODASOUND ne se procurera pas des informations permettant de vous identifer personnellement sauf à ce que vous les communiquiez en nous adressant un e-mail.
Droit d’accès
Il est rappelé aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modifcation, de rectifcation et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : S.A.S. SODASOUND, 139 rue des Pyrénées, bannière 38, 75020 PARIS, FRANCE.
Données à caractère non personnel
Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
Cookies
Lors de votre visite sur ce site, nous sommes susceptibles d’implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifer. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en confgurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre système d’exploitation.
Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. SODASOUND décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales
La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l’utilisateur à l’instant où il se connecte sur le site. SODASOUND se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d’amélioration ou d’adaptation. Ces modifcations et ces mises à jour s’imposent à l’internaute qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifer les Conditions Générales en vigueur.
Version datée du 1er juin 2012